Mentions légales et pièces du dossier
La présente note ne constitue qu'une simple note de renseignements et n'équivaut en aucun cas à un accord de principe.
Projet en cours d'étude — permis de construire non encore délivré.
Vues 3D et images non contractuelles, à titre d'illustration.
Prix historiques de la zone : données indicatives, sources internes — ne constituent pas une estimation officielle.
Aucune réservation ni versement ne peut être accepté avant obtention du permis de construire et signature d'un contrat de réservation notarié (Loi 107-12).
Identité du promoteur
- Parcelle
- TF 2619/20 · Messaouda · Salé, Bab Lamrissa
- Propriétaire inscrit
- Khadija El Youssoufi bent Abdessalam
- Zonage
- B · B1 — Zone d'immeubles alignés et mixte dans laquelle la mixité sociale et fonctionnelle est recherchée.
Pièces sources
- Certificat de propriété ANCFCC2022-03-17 · N°3743 · registre 958650 · TF 20/2619Pièce en cours d'anonymisation — non diffusée publiquement pour protéger les données personnelles du propriétaire inscrit.
- Note de renseignements urbanistiques — AURS2022-03-18 · N°117/NRU/DPGU/DAJT/DATVPièce en cours d'anonymisation — non diffusée publiquement pour protéger les données personnelles du propriétaire inscrit.
- Extrait du plan d'aménagement (1/2000)2022-03-18 · Feuilles 33-21-96 / 33-21-86Pièce en cours d'anonymisation — non diffusée publiquement pour protéger les données personnelles du propriétaire inscrit.
- Plan côté — Propriété Messaouda1960-approx · TF 2619/20 · Ville de SaléPièce en cours d'anonymisation — non diffusée publiquement pour protéger les données personnelles du propriétaire inscrit.